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Politique de confidentialité et Modalités

MODALITÉS

Dernier mise-à-jour le 12 juillet 2017

L’utilisation du présent site Internet, de son contenu et de ses services dans l’ensemble vous sont offerts sur acceptation des présentes Modalités, de notre Politique de confidentialité et des autres avis affichés sur ce site Internet. Votre utilisation du site Internet, de son contenu et des services présentés dans n’importe quelle partie du site constitue votre acceptation et votre accord (ou l’acceptation et l’accord de votre parent ou tuteur si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité dans votre province de résidence) des présentes Modalités, de notre Politique de confidentialité et des autres avis affichés sur ce site Internet. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS CES MODALITÉS ET NE CONSENTEZ PAS À ÊTRE LIÉ AUX PRÉSENTES MODALITÉS, IL VOUS EST INTERDIT D’ACCÉDER AU SITE ET DE L’UTILISER.

Nous vous suggérons d’imprimer une copie de chacun de ces documents pour vos dossiers.

Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de modifier, d’ajouter ou de supprimer tout élément des présentes Modalités sans vous aviser ou sans engager de responsabilité envers vous. Toute modification à ces Modalités sera immédiatement en vigueur dès qu’elle sera affichée sur ce site Internet. L’accès à ce site Internet et (ou) son utilisation à la suite de tout changement constitue votre acceptation et votre accord (ou l’acception et l’accord de votre parent ou tuteur si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité dans votre province de résidence) de ces Modalités actualisées. Vous convenez de relire de temps à autre les présentes Modalités.

Utilisation de notre site Internet

L’utilisation de notre site Internet vous est accordée pour votre usage personnel seulement et non aux fins de revente, distribution, présentation ou exécution publique, ou autres utilisations semblables de votre part, sauf si Second Cup le permet formellement tel qu’il est indiqué sur ce site Internet. À moins d’indication contraire sur notre site Internet, vous pouvez afficher, télécharger, reformater et imprimer une seule copie de toute information contenue sur notre site Internet pour votre utilisation personnelle. L’accès à notre site Internet et le droit de l’utiliser peuvent être assujettis aux lois et aux règlements locaux. Vous convenez de vous conformer à toutes les lois et tous les règlements applicables pertinents à votre utilisation de notre site Internet.

Vous acceptez, sans limitation ni réserve, de ne pas utiliser ce site Internet pour :

  1. le perturber, l’encombrer avec des chargements déraisonnables ou excessifs, y créer des interférences ou tenter d’avoir accès à des sections réservées de ce site ou de tout réseau de Second Cup;
  2. recueillir des renseignements à propos d’autres utilisateurs sans leur consentement; et (ou)
  3. télécharger, afficher, transmettre par courriel ou de toute autre manière tout contenu que vous n’avez pas le droit de divulguer ou de rendre disponible.

De plus, vous vous engagez à ne pas prendre part à des activités proscrites ou non autorisées sur le site Internet ou tout réseau de Second Cup, y compris sans toutefois s’y limiter, l’entrée non autorisée dans les systèmes, un mauvais usage des mots de passe ou de toute information contenue sur le site.

Avis de non-responsabilité et limitation de responsabilité

Sur notre site Internet, nous faisons tous les efforts commercialement raisonnables pour fournir les renseignements les plus exacts et ponctuels qui soient, y compris les renseignements sur les prix, les promotions et les articles de menu, le tout étant de nature complexe et apte à être modifié. Par conséquent, nous ne garantissons pas l’exactitude, la fiabilité ou l’intégralité de tout renseignement contenu sur ce site Internet, téléchargé de ce site Internet ou accédé par ce site Internet.

Dans toute la mesure permise par les lois applicables, la performance de notre site Internet, de son contenu et de ses services dans l’ensemble vous sont fournis « tels quels » sans déclaration, garantie ou condition de quelque sorte que ce soit, y compris toutes les garanties ou conditions et les garanties ou conditions relatives à la qualité vendable, à l’adaptation à un usage particulier ou à l’absence de contrefaçon des droits de tiers. Nous n’offrons aucune déclaration ni garantie, tant explicite qu’implicite, que notre site Internet, son contenu ou les services auxquels vous accéderez par son intermédiaire ou qui y sont offerts seront ininterrompus, sans erreur ou corrigés dans l’éventualité d’une erreur, sans virus ni autres composants nuisibles, ni pour toute violation de la sécurité ou tout dommage à votre système informatique, toute perte de données pouvant résulter de l’accès, du téléchargement ou de l’utilisation de tout matériel de notre site Internet.

Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de modifier, de désactiver l’accès ou de supprimer, de façon temporaire ou permanente, notre site Internet ou son contenu, en entier ou en partie, sans vous aviser ou sans engager de responsabilité envers vous.

Tout article et (ou) service décrit sur ce site Internet est proposé dans la juridiction là où il peut être légalement vendu. L’information présentée sur ce site Internet ne constitue aucunement une offre ou une sollicitation à quiconque dans une juridiction où une offre ou une sollicitation ne peut être faite légalement, ni à toute personne qui ne peut être sollicitée selon la loi.

En tant que visiteur de notre site Internet, vous reconnaissez et convenez que toute confiance que vous accordez aux renseignements sur le présent site Internet est à vos propres risques. Dans toute la mesure permise par les lois applicables, nous ne serons en aucun cas tenus responsables pour tout dommage direct, indirect, immatériel, particulier ou exemplaire découlant de l’utilisation ou du rendement du présent site Internet, même si nous avons été avisés de la possibilité de tels dommages. Vous reconnaissez expressément que nous établissons cette convention avec vous (ou avec votre parent ou tuteur si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité dans votre province de résidence) et rendons ce site Internet accessible pour vous sur la foi des limitations et des exclusions de responsabilité et les avis de non-responsabilité invoqués aux présentes qui forment la fondation essentielle de ce marché conclu entre vous (ou votre parent ou tuteur si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité dans votre province de résidence) et Second Cup. Vous (ou votre parent ou tuteur si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité dans votre province de résidence) convenez expressément que les limitations et les exclusions de responsabilité et les avis de non-responsabilité invoqués aux présentes continueront de s’appliquer dans le cas d’une ou de plusieurs violations fondamentales, d’un manquement au but premier de la convention, d’un manquement à tout recours exclusif ou de la résiliation de cette convention.

Confidentialité et transmission par Internet

La transmission de données ou de renseignements (y compris les communications par courriel) par Internet ou autres réseaux publiquement accessibles n’est pas sécurisée et les données ou les renseignements peuvent être perdus, interceptés ou altérés en cours de route. Par conséquent, nous n’assumons aucune responsabilité pour les dommages que vous pourriez subir ou les dépenses que vous pourriez encourir à la suite de toute transmission par Internet ou autres réseaux publiquement accessibles, y compris l’échange de courriel avec nous (y compris ceux qui peuvent contenir vos renseignements personnels). Bien que nous fassions tous les efforts commercialement raisonnables pour protéger la confidentialité de tous les renseignements personnels que vous nous fournissez et que nous traitions ces renseignements conformément à notre Politique de confidentialité, les renseignements que vous nous fournissez ne pourront en aucun cas être considérés comme confidentiels, créer d’obligations fiduciaires envers vous de notre part, ou donner lieu à des responsabilités envers vous de notre part advenant le cas où ces renseignements seraient diffusés par nous par inadvertance ou accédés par des tiers avec ou sans notre consentement.

Autorisation concernant le contenu généré en tant qu’utilisateur

Lorsque vous fournissez ou affichez tout contenu utilisateur, vous (et votre parent ou tuteur si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité dans votre province de résidence) accordez à Second Cup la permission d’utiliser à perpétuité tout contenu utilisateur que vous soumettez.

Par les présentes, en fournissant un contenu utilisateur, vous (et votre parent ou tuteur si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité dans votre province de résidence) convenez (i) de concéder à Second Cup une licence à l’échelle mondiale, permanente, irrévocable, transférable, pouvant donné lieu à l’octroi d’une sous-licence, sans redevances, non exclusive et illimitée de copier, de reproduire, d’adapter, de transmettre, de modifier ou d’utiliser de toute autre manière, de publier, de distribuer, de traduire ou de créer des compilations ou d’autres œuvres dérivées de tel matériel (peu importe le format ou le média) que vous affichez, téléchargez ou soumettez de quelque manière que ce soit sur notre site Internet; et (ii) de renoncer à tous les droits moraux quant au contenu utilisateur que vous affichez, téléchargez ou soumettez de quelque manière que ce soit sur notre site Internet en faveur de Second Cup. Pour plus de précision, cela signifie notamment que Second Cup a le droit d’utiliser les idées que vous soumettez (y compris les idées concernant nos produits, services, publications ou campagnes de publicité) de la façon que nous aurons choisi, sans préavis ni obligation envers vous.

Sans restreindre la portée générale de ce qui précède, vous (et votre parent ou tuteur si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité dans votre province de résidence) convenez de concéder à tout utilisateur du site Internet une licence à l’échelle mondiale, permanente, irrévocable, sans redevances et non exclusive de partager tout contenu utilisateur (peu importe le format ou le média) que vous affichez, téléchargez ou soumettez de quelque manière que ce soit sur notre site Internet par le biais de toute fonctionnalité de partage offerte sur notre site Internet.

Vous (et votre parent ou tuteur si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité dans votre province de résidence) reconnaissez, consentez et garantissez à Second Cup que :

  1. vous êtes responsable des actions et des transactions qui surviennent dans votre compte utilisateur, y compris sans toutefois s’y limiter, celles pour assurer l’exactitude, la fiabilité ou l’intégralité de tout contenu utilisateur que vous affichez, téléchargez ou soumettez de quelque manières que ce soit sur notre site Internet;
  2. Second Cup ne peut (et n’est pas tenue de) garantir l’exactitude, la fiabilité ou l’intégralité de tout contenu utilisateur; et
  3. généralement, Second Cup ne filtre ni ne modifie le contenu utilisateur, mais nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, même si nous ne sommes pas légalement tenus de le faire, de contrôler, de modifier ou de supprimer tout contenu utilisateur (ou toute partie de contenu utilisateur) de notre site Internet, à tout moment, sans préavis ni obligation envers vous,.

Indemnisation et renonciation de l’utilisateur

Vous convenez (ou votre parent ou tuteur si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité dans votre province de résidence convient) d’indemniser, de libérer, de défendre et de dégager nos sociétés affiliées, associés, officiers, administrateurs, employés et agents contre les pertes, responsabilités, réclamations, exigences, dommages ou dépenses (y compris des frais juridiques raisonnables) invoqués par tout tiers et reliés de toute façon à votre utilisation du présent site Internet ou non-respect des présentes Modalités. Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, d’assumer la défense et le contrôle exclusifs de toute matière sujette à votre indemnisation, ce qui n’excuse pas vos obligations d’indemnisation.

Sites Internet, contenus, produits et services de tiers

Les liens ou les pointeurs vers d’autres sites Internet et les références à des produits et services offerts par des tiers vous sont fournis à des fins pratiques seulement et ne constituent pas une attestation ou une approbation de notre part des organismes exploitant lesdits sites Internet, le contenu de ces sites ou les produits et services de ces tiers. Comme nous n’avons aucun contrôle ou responsabilité sur les sites Internet maintenus par d’autres organisations, ou sur les produits et services offerts par des tiers, nous n’assumons aucune responsabilité pour votre utilisation de ce qui précède, et vous reconnaissez et convenez qu’une telle utilisation se fera à vos propres risques.

Droits propriétaires

Second Cup, le logo de The Second Cup Ltd et toute autre marque d’identification de The Second Cup Ltd sont et resteront des marques de commerce et des appellations commerciales et la propriété exclusive de The Second Cup Ltd, et toute utilisation non autorisée de ces marques est illicite. Les autres marques de commerce sur le présent site Internet appartiennent à leurs propriétaires respectifs. The Second Cup Ltd (ou dans certains cas, d’autres utilisateurs de ce site Internet ou des fournisseurs d’information tiers) détient les droits d’auteur du contenu entier du présent site Internet et ce contenu est protégé par les lois canadiennes et internationales régissant les droits d’auteur.

Les renseignements sur le présent site Internet peuvent être utilisés par vous seulement à vos fins personnelles, tel que stipulé par les présentes Modalités, sauf si Second Cup le permet formellement tel qu’il est indiqué sur ce site Internet, mais ne peuvent être tirés de leur contexte ni présentés de façon trompeuse ou discriminatoire ou être autrement utilisés sans notre consentement. L’utilisation que vous faites de notre site Internet ne vous concède aucun droit de propriété ni tout autre droit sur son contenu, et sauf ce qui fait l’objet de prescriptions expresses, aucun contenu du site Internet ne vous accorde la licence de droits de propriété intellectuelle de notre compagnie ou de tout tiers, y compris sans toutefois s’y limiter, tout droit de télécharger, d’afficher, de reproduire, de distribuer, de modifier, d’altérer ou d’améliorer tout contenu de notre site Internet de quelque façon que ce soit. Tout droit qui ne vous est pas explicitement accordé nous est réservé.

Avis de contenu censément contrefait

Bien que nous soyons pas tenus de filtrer ni de modifier le contenu utilisateur, nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de modifier ou de supprimer tout contenu utilisateur de notre site Internet ou de demander à l’utilisateur de modifier son contenu utilisateur, si nous recevons une plainte ou un avis de matériel censément contrefait relativement à ce contenu utilisateur ou pour toute autre raison. Pour émettre un avis de contenu censément contrefait sur notre site Internet, communiquez avec nous par courriel à : secondcupcustomercare@secondcup.com.

Résiliation

Dans le cas de la violation de toute disposition des présentes Modalités ou de notre Politique de confidentialité, vous ne pouvez plus utiliser ce site Internet. Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de modifier, de désactiver l’accès ou de supprimer, de façon temporaire ou permanente, notre site Internet ou son contenu, en entier ou en partie, en tout temps et pour toute raison, sans vous aviser ou sans engager de responsabilité envers vous ou toute autre entité. Si, pour toute raison, nous résilions les présentes Modalités ou supprimons la permission qui vous est accordée pour utiliser notre site Internet, la convention établie selon votre acceptation des présentes Modalités (ou l’acception de votre parent ou tuteur si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité dans votre province de résidence) continuera néanmoins de s’appliquer et vous liera relativement à l’utilisation que vous avez faite du site Internet ou toute autre conséquence afférant ou découlant d’une telle utilisation. Si vous n’êtes pas satisfait de ce site Internet, des présentes Modalités ou de notre Politique de confidentialité, votre seul et unique recours est de cesser d’utiliser ce site Internet. Les dispositions relatives aux avis de non-responsabilité et limitations de responsabilité, aux indemnisations et aux droits propriétaires contenues aux présentes continueront de s’appliquer même après la résiliation de la présente convention.

Généralités

Toute disposition des présentes Modalités s’avère invalide ou non exécutoire de quelque façon que ce soit par un tribunal compétent, ladite disposition sera exécutée dans toute la mesure permise par les lois applicables, et le reste des dispositions des présentes Modalités resteront pleinement en vigueur. Aucune renonciation de toute disposition des présentes Modalités ne sera considérée comme étant une renonciation supplémentaire ou continue d’une telle disposition ou de toute autre disposition des présentes Modalités.

Pour les résidents de l’extérieur du Québec, les présentes Modalités sont régies et interprétées par les lois de la province de l’Ontario et les lois applicables du Canada, sans référence aux principes de conflit des lois. Les parties consentent à s’en remettre à la compétence des tribunaux de Toronto (Ontario), lieu du procès et situs. Pour les résidents du Québec, les présentes Modalités sont régies et interprétées par les lois de la province de Québec et les lois applicables du Canada, sans référence aux principes de conflit des lois. Les parties consentent à s’en remettre à la compétence des tribunaux de Montréal (Québec), lieu du procès et situs.

C'est la volonté expresse des parties que la présente convention ainsi que tous les documents légaux qui s'y rattachent soient rédigés en anglais.

Cette clause d’arbitrage ne s’applique pas aux consommateurs de l’Ontario et du Québec ou là où la loi l’interdit . Dans les limites permises par la loi applicable, et sauf si vous faites violation aux droits de propriété intellectuelle, les parties, en cas de litige, feront de leur mieux pour médiatiser à frais partagés le conflit avec l’aide d’un médiateur indépendant nommé par The Second Cup Ltd, et les médiations se tiendront dans la municipalité de Toronto, dans la province de l’Ontario. À défaut de résolution, les parties conviennent que le conflit sera résolu par un arbitre unique, conformément à la Loi sur l’arbitrage (Ontario), et l’arbitrage se déroulera dans la municipalité de Toronto, et les lois applicables seront dès lors les lois de la province de l’Ontario. L’arbitre, nommé conformément à la Loi sur l’arbitrage (Ontario), peut adjuger les dépens des procédures en plus de résoudre la demande, et sa décision sera exécutoire et sans appel.

Vous, vos héritiers, vos exécuteurs testamentaires, vos successeurs et ayants droit êtes liés aux présentes Modalités et vous ne pouvez céder cette convention à aucune autre partie sans notre consentement écrit préalable, consentement que nous pouvons refuser à notre gré. Nous pouvons céder cette convention à n’importe quelle société affiliée ou compagnie-successeur de The Second Cup Ltd sans vous en aviser.

Qui contacter

Nous vous encourageons à nous faire part de vos commentaires. Si vous avez des questions, des commentaires ou des préoccupations à propos de notre site Internet ou des présentes Modalités, nous vous invitons à communiquer avec notre administrateur Web par courriel à secondcupcustomercare@secondcup.com ou par la poste à :

The Second Cup Ltd
Service d’assistance à la clientèle 
6303 Airport Road, 2e étage
Mississauga, Ontario
L4V 1R8

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

The Second Cup Ltd (« Second Cup ») reconnaît votre droit à la confidentialité et s'engage à pleinement protéger la vie privée de tous les visiteurs de ce site Internet. Le but de la présente Politique de confidentialité est d'élaborer nos politiques et procédures relativement à la collecte, l'utilisation ou la divulgation des renseignements personnels par Second Cup. La présente politique vous informe également des mesures à prendre si vous ne désirez pas que vos renseignements personnels soient recueillis lorsque vous visitez notre site Internet et comment vous pouvez modifier ou supprimer les renseignements que vous nous avez déjà fournis.

Votre consentement

En nous fournissant vos renseignements personnels, vous consentez à ce que Second Cup recueille, utilise et communique ces renseignements conformément aux conditions de la présente Politique de confidentialité.

En cas de modification de la présente Politique de confidentialité, nous afficherons ces changements sur la présente page afin que vous puissiez toujours être au courant des informations que nous recueillons, comment nous les utilisons et les conditions sous lesquelles nous les divulguons. Toute modification à cette Politique de confidentialité sera immédiatement en vigueur dès qu'elle sera affichée sur ce site Internet. Vous convenez de relire de temps à autre la présente Politique de confidentialité et convenez aussi que tout usage de ce site Internet suivant les changements apportés à cette Politique de confidentialité constitue votre acceptation de tous les changements en question.

Les plus récentes modifications à la présente Politique de confidentialité datent du 28 avril 2014.

Veuillez aussi lire les Modalités pour connaître les conditions supplémentaires concernant votre utilisation de notre site Internet et de nos produits et services.

Définitions

Les « cookies » sont des petits fichiers qu'un site Internet transmet à votre navigateur à partir d'un serveur Web et que votre ordinateur range en mémoire.

Les « données non personnelles » sont des données non confidentielles, non exclusives, issues de votre connexion à ce site Internet, comme votre navigateur Internet, votre nom de domaine et votre lien de référence.

Les « renseignements personnels » sont les renseignements d'identification personnelle comprenant, sans s'y limiter, vos nom, adresse, numéro de téléphone, adresse courriel, renseignements de carte de crédit et préférences alimentaires.

Données non personnelles

En général, à l'exception des adresses IP, aucun renseignement personnel n'est automatiquement recueilli des visiteurs du site Internet de Second Cup. Second Cup peut recueillir et analyser des adresses IP et certaines données non personnelles concernant l'utilisation de son site Internet par les visiteurs. Ces données sont utilisées dans un format agrégé pour aider Second Cup à déterminer l'utilisation générale et pour administrer, diagnostiquer des problèmes et mettre au point l'aménagement du site Internet de Second Cup. Nous pourrions partager les données non personnelles, sommaires ou agrégées, des clients avec nos partenaires et autres tiers, et ce, à notre entière discrétion.

Cookies

Second Cup peut utiliser des cookies pour mettre en mémoire et parfois suivre les informations relatives à votre utilisation du site Internet de Second Cup. En plus de nous permettre d'améliorer l'aménagement général du site, les cookies nous permettent de le personnaliser en fonction des préférences individuelles de chaque visiteur. Bien que la plupart des navigateurs Internet acceptent automatiquement les cookies, vous pouvez configurer votre navigateur de sorte qu'il refuse les cookies ou vous prévienne lors de l'envoi d'un cookie pour vous permettre de l'accepter ou non. Si vous décidez de le refuser, vous pouvez quand même profiter de tous les aspects du site. Sachez toutefois que le refus d'un cookie peut avoir un effet négatif sur le rendement de certaines fonctions du site Internet.

Nous pouvons retenir les services d’analyse Internet de tiers comme Google Analytics. Ces fournisseurs de services utilisent des technologies telles que des témoins, des journaux pour serveur Web et des balises Web : des outils qui nous aident à analyser la façon dont les visiteurs utilisent notre site Web. L’information ainsi recueillie (incluant l’adresse IP) est divulguée à ces fournisseurs de services, qui s’en servent pour évaluer l’usage. Pour en apprendre davantage au sujet des pratiques de Google et connaître la marche à suivre si vous ne souhaitez pas que Google puisse analyser votre activité sur les sites que visitez, consultez le lien suivant : google.com/policies/privacy/partners.

Collecte, utilisation et divulgation des renseignements personnels

Les visiteurs du site Internet de Second Cup peuvent nous fournir volontairement et en toute connaissance des renseignements personnels. Lorsque, par exemple, vous désirez participer à un concours, postuler un emploi ou demander des renseignements sur nos franchises, nous vous demanderons de nous fournir vos nom, adresse courriel, adresse postale, numéro de téléphone et autres renseignements.

Second Cup récoltera des renseignements personnels auprès des visiteurs de son site Internet et utilisera tous les moyens commerciaux raisonnables à sa disposition pour les protéger. Si vous ne désirez pas que nous ayons accès à vos renseignements personnels, veuillez ne pas nous les fournir. Lorsque vous nous fournissez des renseignements personnels, vous nous autorisez à les utiliser conformément aux conditions de la présente Politique de confidentialité, y compris votre droit de limiter notre utilisation des renseignements personnels (voir la section « Qui contacter » ci-dessous »).

Second Cup peut utiliser vos renseignements personnels pour communiquer avec vous, traiter et mettre en mémoire les renseignements personnels pour mieux comprendre les consommateurs et améliorer ses produits et services, à des fins de commentaires ou autres, tels que vous abonner à un concours, répondre à une commande en ligne future ou répondre par courriel à vos questions posées en ligne. Nous pourrions aussi utiliser vos renseignements personnels pour parvenir à tout autre but qui vous est divulgué et auquel vous consentez ou qui est requis ou permis par la loi applicable. Nous pourrions également faire correspondre les renseignements personnels que vous nous avez fournis sur ce site aux renseignements contenus dans notre base de données de livraison. Second Cup pourrait aussi utiliser vos renseignements personnels pour communiquer avec vous relativement à d'autres produits ou services qui pourraient vous intéresser (y compris ceux qui pourraient être offerts conjointement avec d'autres sociétés).

Nous ne donnerons, ne vendrons, ne louerons ou ne prêterons aucunement vos renseignements personnels à des tiers (à l'exception d'un tiers effectuant des fonctions pour notre compte et qui n'a aucune obligation de conserver vos renseignements complètement confidentiels ou d'un tiers qui fait l'achat de notre entreprise), à moins que vous ne nous autorisiez à le faire.

Second Cup se réserve le droit d'accéder à, d'utiliser et (ou) de divulguer des renseignements personnels là où les lois applicables l'exigent ou à la demande de toute entité gouvernementale ou, de l'avis raisonnable de Second Cup, pour exploiter le site Internet de Second Cup de façon adéquate et sécuritaire, ou pour protéger Second Cup ou les visiteurs du site Internet de Second Cup. Nous nous réservons le droit de transférer tout renseignement personnel que nous détenons sur vous si nous fusionnons avec un tiers ou si notre entreprise est acquise par un tiers. Nous pourrions également divulguer vos renseignements personnels à des tiers si nous avons de bonnes raisons de croire que la divulgation de tels renseignements est nécessaire pour (i) mener une enquête sur une possible infraction à la loi; (ii) identifier, contacter ou intenter une action contre une personne qui pourrait violer une convention avec nous; ou (iii) protéger nos droits, notre sécurité et notre propriété. Finalement, nous pourrions divulguer vos renseignements personnels pour toute autre raison à laquelle vous consentez.

Protection des renseignements personnels

La sécurité de vos renseignements personnels est importante pour Second Cup. Nous protégeons vos renseignements personnels en adoptant des mesures de protection physiques, organisationnelles et technologiques (selon la nature des renseignements personnels) établies pour protéger vos renseignements personnels contre toute utilisation, toute divulgation ou tout accès non autorisé. Les renseignements personnels que vous fournissez ne sont consultés que par des employés de notre entreprise ou par un tiers qui nécessite un tel accès pour parvenir aux buts indiqués précédemment.

Nous conservons les renseignements personnels que nous recueillons seulement durant la période nécessaire pour atteindre les objectifs pour lesquels ces renseignements personnels ont d'abord été collectés ou pour répondre aux exigences de la loi. Nous nous conformons à des normes de conservation qui répondent à ces exigences. Nous détruisons les renseignements personnels lorsque ceux-ci ne sont plus nécessaires pour mener à bien les objectifs pour lesquels ils avaient d'abord été recueillis.

Tous les renseignements personnels ou quelques renseignements personnels que nous collectons sont conservés ou traités sur des serveurs situés à l'extérieur de votre province de résidence, y compris les États-Unis, où les lois sur la protection des données peuvent différer des lois de votre province de résidence. Par conséquent, les gouvernements, tribunaux et services de police de ces juridictions peuvent demander l'accès à cette information selon les lois applicables dans ces juridictions. Compte tenu des lois applicables dans ces autres juridictions, nous ferons tous les efforts raisonnables pour nous assurer que les protections appropriées soient prévues pour exiger de la part du personnel qui traite les données dans ce pays d'assurer la protection des renseignements personnels équivalant à celle utilisée au Canada.

Accès et modification

Vous avez le droit de demander d'accéder à vos renseignements personnels et de les modifier si vous jugez qu'ils sont inexacts. Si vous nous avez fourni des renseignements personnels et aimeriez y accéder, ou aimeriez les supprimer ou les modifier, contactez-nous (voir la section « Qui contacter » ci-dessous). Nous nous efforcerons, dans la mesure du possible, de répondre à votre demande. Toutefois, dans certains cas, nous ne pourrons vous donner accès à des renseignements personnels, par exemple, si les renseignements personnels incluent aussi des renseignements personnels d'autres personnes, ou pour toute raison juridique. Dans un tel cas, nous vous donnerons une explication raisonnable sur les raisons qui nous empêchent de vous donner accès à vos renseignements personnels.

Avis aux parents

Second Cup est très sensible aux questions de confidentialité et s'engage à protéger la confidentialité des enfants en ligne et à assurer la sécurité des utilisateurs sur Internet. Pour cette raison, les enfants qui n'ont pas atteint l'âge de la majorité dans leur province de résidence ne devraient soumettre ni fournir aucun renseignement personnel sur ce site sans le consentement de leur parent ou tuteur. Exception faite des adolescents (âgés de 12 à 18 ans) postulant un emploi chez Second Cup, si un utilisateur qui n'a pas atteint l'âge de la majorité dans sa province de résidence désire nous faire parvenir des renseignements personnels, il doit d'abord nous donner l'adresse courriel de son parent ou tuteur pour nous permettre d'obtenir la permission de ce dernier. Aucun renseignement personnel (autres que ceux recueillis lors d'une demande ou offre d'emploi) ne sera accepté sciemment d'un enfant qui n'a pas atteint l'âge de la majorité dans sa province de résidence sans l'obtention préalable de cette permission. Soyez assuré que Second Cup ne conditionnera pas la participation d'un enfant à une activité sur le site Internet qui requiert la divulgation par l'enfant de plus de renseignements personnels que ceux nécessaires pour participer à l'activité.

Si votre enfant nous a déjà fourni des renseignements personnels, vous pouvez nous demander de voir ces renseignements dans le but de les corriger, ou nous demander de les effacer complètement de nos dossiers (voir la section « Qui contacter » ci-dessous).

Qui contacter

Nous vous encourageons à nous faire part de vos commentaires. Si vous avez des questions, des commentaires ou des préoccupations à propos de notre Politique de confidentialité ou si vous désirez exécuter une des démarches suivantes :

  • Voir les renseignements personnels que vous nous avez déjà transmis afin de les corriger ou de les mettre à jour;
  • Après que votre enfant de moins de 18 ans nous a envoyé des renseignements personnels, voir ces renseignements personnels afin que vous puissiez les corriger ou les mettre à jour;
  • Après que votre enfant de moins de 18 ans nous a envoyé des renseignements personnels, effacer ces renseignements personnels de nos dossiers;
  • Nous demander de ne pas vous envoyer de courrier ou de ne pas communiquer avec vous.
  • Rapporter toute infraction à la présente Politique de confidentialité;

nous vous invitons à communiquer avec l'administrateur de notre Politique de confidentialité par courriel à secondcupcustomercare@secondcup.com ou par la poste à :

The Second Cup Ltd.
Service d'assistance à la clientèle
6303 Airport Road, 2e étage
Mississauga, Ontario
L4V 1R8

 

 

SECOND CUP plan d'accessibilité PLURIANNUEL ET POLITIQUES D`ACCESSIBILITé, 2014 

Ce plan d’accessibilité pluriannuel énonce les politiques et les mesures que The Second Cup Ltd. (la « Compagnie ») entend mettre en place pour offrir de meilleures perspectives aux personnes handicapées, plan et politiques qui seront mis en application conformément aux délais prescrits dans les normes d’accessibilité intégrées selon la Loi sur l’accessibilité pour les personnes handicapées de l’Ontario (« LAPHO »). En plus de ce plan et de ces politiques, la Compagnie adoptera également une politique distincte relativement au service à la clientèle accessible.

Déclaration d’engagement

Second Cup s’engage à traiter toutes les personnes d’une manière qui leur permet de conserver leur dignité et leur indépendance. Nous croyons à l’intégration et à l’égalité des chances. Nous nous engageons à répondre aux besoins des personnes handicapées en temps opportun, en prévenant ou en éliminant les obstacles à l’accessibilité tout en respectant les exigences précisées dans la LAPHO et les normes d’accessibilité intégrées.

1. Information sur les mesures ou plans d’urgence accessibles 

Sur demande, nous nous engageons à fournir à nos clients dans un format accessible les mesures ou plans d’urgence destinés au public. S’il y a lieu, nous fournirons également aux employés handicapés des renseignements individualisés relatifs aux mesures ou plans d’urgence.

2. Formation

Les employés et les autres membres du personnel qui fournissent des biens, des services ou des installations au nom de la Compagnie seront formés à la législation ontarienne sur l’accessibilité et aux différents aspects du Code des droits de la personne de l’Ontario qui se rapportent aux personnes handicapées, au plus tard le 1erjanvier 2015.

Les individus occupant les postes suivants seront formés : (a) tous les employés; (b) toutes les personnes qui participent à l’élaboration des politiques de la Compagnie; et (c) toutes les autres personnes qui fournissent des biens, des services ou des installations au nom de la Compagnie.

Ces formations seront dispensées de la manière qui correspond le mieux à la mission des employés dans le mois suivant leur entrée en fonctions ou le plus tôt possible, et sur une base continue lorsque des changements seront apportés aux politiques relatives aux normes d’accessibilité intégrées. Un dossier de formation sera conservé et comprendra les dates auxquelles les formations auront été complétées ainsi que le nombre d’individus qui les auront reçues.

3. Guichets

La Compagnie s’assurera que les employés tiennent compte des besoins des personnes handicapées lors de la conception, de l’obtention ou de l’acquisition de guichets libre-service.

4. Procédures de rétroaction 

La Compagnie prendra les mesures raisonnables pour faire en sorte que les procédures de rétroaction existantes soient accessibles aux personnes handicapées sur demande.

5. Formats accessibles

La Compagnie s’engage à répondre aux besoins des personnes handicapées en matière de communication.

Nous prendrons les mesures raisonnables pour nous assurer que l’ensemble de l’information mise à la disposition du public et contrôlée par la Compagnie soit accessible sur demande. La Compagnie consultera la personne handicapée faisant la demande afin de déterminer ses besoins en matière d’information et de communications. La Compagnie informera le public de la disponibilité des formats accessibles et des services de communication, au plus tard le 1er janvier 2016.

6. Sites Web

La Compagnie prendra les mesures raisonnables pour rendre tous les nouveaux sites Web qu’elle contrôle, ainsi que le contenu de ces sites publié après le 1er janvier 2012, conformes aux Règles pour l’accessibilité des contenus Web (WCAG) 2.0 (Niveau A), sauf s’il est impossible de répondre aux exigences.

Nous prendrons aussi les mesures raisonnables pour rendre tous les sites Web contrôlés par la Compagnie, ainsi que le contenu de ces sites publié après le 1er janvier 2012 (autres que les sous-titres en direct et les descriptions audio préenregistrées), conformes aux Règles pour l’accessibilité des contenus Web (WCAG) 2.0, (Niveau AA), au plus tard le 1er janvier 2021, sauf s’il est impossible de répondre aux exigences.

7. Emploi

La Compagnie s’engage à adopter des pratiques d’emploi impartiales et accessibles.

Nous ferons le nécessaire pour appliquer les mesures suivantes, au plus tard le 1er janvier 2016 :

  • La Compagnie prendra les mesures raisonnables pour informer le public et le personnel que, sur demande, elle s’adaptera aux besoins des personnes handicapées lors des processus de recrutement et d’évaluation, ainsi qu’au moment de l’embauche.
  • La Compagnie prendra les mesures raisonnables pour concevoir et mettre en place un processus d’élaboration de plans d’adaptation individualisés pour les employés handicapés.
  • La Compagnie prendra les mesures raisonnables pour concevoir et mettre en place des politiques de retour au travail pour les employés qui se sont absentés du fait d’un handicap et qui requièrent des aménagements spéciaux en raison de leur handicap.
  • La Compagnie prendra les mesures raisonnables pour veiller à ce que les besoins des employés handicapés en matière d’accessibilité soient pris en compte si elle a recours à des procédures de gestion du rendement, de perfectionnement et de réaffectation.
  • La Compagnie prendra les mesures raisonnables pour prévenir et éliminer les autres obstacles à l’accessibilité identifiés.

 

8. Conception des lieux publics

La Compagnie se conformera à la norme d’accessibilité pour la conception des lieux publics lorsqu’elle construira ou procédera à des rénovations importantes des lieux publics, au plus tard le 1er janvier 2017, notamment :

  • Les lieux publics en plein air pour manger, comme les aires de pique-nique ou de repos.
  • Les voies de passage en plein air, comme les trottoirs, les rampes et les escaliers
  • Les aspects liés au service, comme les guichets de service, les queues et les aires d’attente.

 Nous mettrons aussi en place des procédures raisonnables pour éviter toute perturbation des services dans les fonctions accessibles de nos lieux publics et pour gérer les interruptions temporaires lorsque les éléments accessibles requis selon les normes ne seront pas fonctionnels.

En cas de perturbation des services, la Compagnie avisera le public de l’interruption des services et des solutions de rechange.

9. Coordonnées 

Pour obtenir de plus amples renseignements à propos de ce plan d’accessibilité pluriannuel et de ces politiques d’accessibilité, nous vous invitons à communiquer avec :

Téléphone : 905 362-1818

Courriel : secondcupcustomercare@secondcup.com

 

Les membres du personnel peuvent également contacter le service des ressources humaines de Second Cup s’ils souhaitent poser une question ou faire une demande en vertu de ce plan d’accessibilité pluriannuel et de ces politiques d’accessibilité.

Les formats accessibles du présent document sont également disponibles gratuitement sur demande.